Mentions Légales


Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ les informations suivantes :

Editeur du site :

Auteur : Bellini Romain Site web : https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/

Hébergement :

Hébergeur : HOSTINGER, UAB Adresse : Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie Site Web : www.hostinger.fr/

CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site (https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du responsable de la publication (voir dans les informations légales ci-dessus), et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utiles. Le propriétaire du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut également configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer Se rendre sur l’onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox En haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Liens hypertextes :

Le site internet https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le propriétaire du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/. Il ne répond alors pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site (voir ci-dessus dans les conditions légales). Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/, il lui appartiendra d’adresser un email à rorobellini@gmail.com afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le propriétaire se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année. Il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse rorobellini@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/.

SERVICES FOURNIS

Le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Bellini Romain. Les prestations de techniques corporelles proposées par Bellini Romain pour UPRB n’ont pas de but médical ni thérapeutique. Elle respecte la charte déontologique de la FENA (Fédération française des Ecoles de Naturopathie). Ceci inclut, de façon non exhaustive, la confidentialité des informations transmises par ses clients, la supervision de ses prestations, le non exercice de tout abus d’influence, l’obligation de moyens, le refus possible de prise en charge et la protection de la personne ou de l’organisation qu’elle accompagne. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site ainsi que leur mise en forme, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels ainsi que leur mise en forme à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du propriétaire (voir ci-dessus dans les mentions légales). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

DECLARATION A LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). Les présentes conditions du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ sont régies par les lois françaises et toute contestation(s) ou litige(s) qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

RGPD / Protection des données personnelles

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas précis, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ par email à rorobellini@gmail.com. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Le site https://www.union-pongiste-roz-baguer.fr/ est en conformité avec le RGPD. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.